Arrêtés Municipaux

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy 35/37 rue du village - Cucharmoy

Arrêté portant permis de stationnement 

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy Rue des Clos

Arrêté autorsiant l'organisation de la brocante du 1er mars 2020

Arrêté portant réglementation de la circulation lors de la brocante du 1er mars 2020

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cuvharmoy Chemin de la Tuilerie

Arrêté portant autorisation d'occupation de voirie permanente sur la commune de Chenoise-Cucharmoy

Arrêté du maire portant constat d'un bien sans maitre

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy Chemin de la Tuilerie

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy RD 231

Arrêté portant restriction du stationnement et de la circulation sur la commune de Chenoise-Cucharmoy  Rue de la Croix

Arrêté portant délégation de fonctions et de signatures à Madame Catherine MAILLOT, première adjointe au maire

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe MAZELLA, deuxième adjoint au maire

Arrête portant délégation de fonctions et de signatures à Madame Christine DINNEWETH, troisième adjointe au maire

Arrêté portant délégation de fonctions et de signatures à Monsieur Gilles CHAMPTOUSSEL, quatrième adjoint au maire

Arrêté DR n°2020-148 / RD 12 / Travaux d'enduits / Chenoise-Cucharmoy - Saint-Hilliers

Portant réglementation d'utilisation des équipements sportifs et de loisirs de la commune de Chenoise-Cucharmoy

Arrêté portant incorporation d'un bien sans maitre dans le domaine communal 

Portant interdiction camping sauvage

• L'arrêté préfectoral n°2020-773-523 portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
• L'arrêté préfectoral arrêtant l'emplacement réservé  affichages électoraux
• L'arrêté préfectoral instituant les bureaux de vote au 1er janvier 2022

ARRETE disponible en bas de page 

Arrêté portant de smesures temporaires de circulation pour le déroulement de la parade de Festi Light Show

Arrêté autorisant l'ouvertue de la maison des associations

arrêté autorisant l'extinction de l'éclairage public.